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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES
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SEIGNEUR DE RASSIELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE RASSIELS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES, MERCUES

Numéro de dépôt :
1464314
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998

Présentation de la marque SEIGNEUR DE RASSIELS

Déposée le 10 mai 1988 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEIGNEUR DE RASSIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES, MERCUES, domicilié(e) 46090 CAHORS. - France.

La marque SEIGNEUR DE RASSIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE RASSIELS est expirée depuis le 10 mai 1998.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY , LADY LAROZE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DES BOUYSSES, MERCUES - 46090 CAHORS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

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